MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site internet « CHAMALIÈRES-autoecole.fr » est édité par :

    •    Nom de l’entreprise : Chamalières auto école

    •    Forme juridique : SARL AUTO ECOLE CLEM

    •    Capital social : 1000 €

    •    Adresse du siège social : 5 PLACE DE BEAULIEU, 63400 CHAMALIERES

    •    Numéro SIRET : 849 203 328 000 18

    •    Numéro TVA intracommunautaire : FR56849203328

    •    Téléphone : 0473398459

    •    Email : autoecole.chamalieres@gmail.com

 

Directeur de la publication : Mme ONDET Clémence

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2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

    •    Société : Wix.com Ltd.

    •    Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël

    •    Site internet : https://www.wix.com

 

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de CHAMALIÈRES auto-école, sauf mention contraire.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

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4. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

 

L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

5. Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section « Charte de Protection des Données Personnelles », conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).

 

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.